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L'association 'Fédération Française de Football Gaélique'
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Tous les textes, infographies et les photos reproduites sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l'association 'Fédération Française de Football Gaélique'. Par conséquent, aucun de ces éléments ne peut être reproduit, modifié, rediffusé ou réutilisé de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de l'association 'Fédération Française de Football Gaélique'.
Conception et réalisation du site :
Ce site a été conçu et réalisé en 2007 par Guillaume Kerrien, secrétaire de l'association. Dernière mise à jour majeure : Février 200.
Hébergement :
Ce site est hébergé par 1and1.
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Le présent site constitue une oeuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, l'association 'Fédération Française de Football Gaélique' bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi. L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. L'association est titulaire des droits d'auteur sur toutes les oeuvres figurant sur le site Web, notamment sur les textes, les images, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de l'association en sa qualité d'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel l'association se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.
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